LE CONCEPT
Le concept tiny house, quésaco ?
Habitat unique, refuge de simplicité, rêve d’enfant, réponse à l’urgence écologique, hébergement touristique, à la ville comme à la campagne, la tiny house interroge autant qu’elle attire. Modulaire, mobile, fonctionnelle, lumineuse, chaleureuse, douillette… La liste des atouts qu’on lui prête n’en finit plus de s’allonger. Mais alors, quésaco la tiny house ?
Une tiny house (en anglais tiny signifie petit, mignon) est une habitation minimaliste, mobile et qui présente un faible impact environnemental. Les tiny houses s’inscrivent dans la lignée des habitats nomades ancestraux (tipis, yourtes,roulottes,…) et profitent du confort moderne à déplacement motorisé.
Habituellement destinée à l’habitation, la tiny house est tout à fait adaptée à la résidence secondaire ou à la location touristique saisonnière.
Détournées de son usage originel, elle répond progressivement à de nouveaux besoins particuliers : logement d’urgence, logements de travailleurs saisonniers, logements pour personnes isolées qui veulent se rapprocher de leur famille ou amis de manière temporaire, logements pour de jeunes apprentis en milieu rural, commerces ambulants, bureaux,…
Un des atouts majeurs de la tiny house est sa capacité à être déplacée facilement à condition de respecter les spécificités du permis BE ce qui évite d’avoir recours à un convoi exceptionnel pour les déplacements. Un bon véhicule tracteur type fourgon ou 4×4 est cependant nécessaire pour déplacer sereinement une tiny house de 3,5 tonnes.
Le gabarit routier impose donc une largeur maximale de 2,55 mètres et le permis BE un poids tracté de 3,5 tonnes à respecter lors des déplacements. Il est ainsi possible de fabriquer des tiny houses d’environ 7 mètres de long maximum avec une ou deux mezzanines.
Pour la hauteur, même s’il n’y a pas de réglementation spécifique en France, il est recommandé de rester en dessous de 4,3 mètres pour circuler sans trop de problèmes. A savoir : en-dessous de 4,3 mètres, tous les ponts sont signalés avec un panneau indiquant la hauteur réelle.
C’est pourquoi je construis mes tiny houses aux alentours de 4,2 mètres de haut, cela permet d’avoir une hauteur en mezzanine agréable sans avoir trop de souci à se faire pour les déplacements.
Tiny house : que dit la loi ?
Sur un terrain constructible
Au regard de sa surface (moins de 20m² de surface de plancher) la tiny house ne nécessite pas de permis de construire sur un terrain constructible. Son installation requiert toutefois une déclaration préalable en mairie. Il faudra alors enlever ses roues pour que l’habitat passe du statut de mobile à fixe.
Sur les autres types de terrain
La réglementation dépend des documents d’urbanisme. Dans le cadre d’un PLU ou PLUI, des zones peuvent être délimitées à titre exceptionnel, appelées STECAL (Secteurs de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées) dans lesquels la construction peut être autorisée à condition de ne pas porter atteinte à la préservation des sols agricoles et sylvicoles et à la sauvegarde des espaces naturels (source : art. L. 151-13 du code de l’urbanisme).
L’installation de tiny house peut être ainsi autorisés sur ces STECAL à condition qu’elles soient des résidences démontables définies comme suit :
« Sont regardées comme des résidences démontables constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs les installations sans fondation disposant d’équipements intérieurs ou extérieurs et pouvant être autonomes vis à-vis des réseaux publics. Elles sont destinées à l’habitation et occupées à titre de résidence principale au moins huit mois par an. Ces résidences ainsi que leurs équipements extérieurs, sont à tout moment, facilement et rapidement démontables ».
Dans tous les autres cas
Il faudra faire la demande d’une autorisation de stationner auprès de la mairie au-delà de trois mois de stationnement.
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